Informations légales
Mentions légales
Le présent site ainsi que les applications publiées sont édités par l'entreprise identifiée ci-dessous, conformément aux obligations d'information du Code de droit économique belge.
1. Éditeur du site et des applications
- Dénomination sociale
- BELBAS
- Forme juridique
- Personne physique (entreprise individuelle)
- Siège social
- Adolf Daenslaan 8, 1860 Meise, Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE)
- 1002.570.719
- Numéro de TVA
- BE 1002.570.719
- Registre des personnes morales (RPM)
- Bruxelles
- Email de contact
- jabir.basri@gmail.com
2. Contact
Pour toute question relative au site, aux applications ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse jabir.basri@gmail.com ou par courrier au siège social indiqué ci-dessus.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le présent site (textes, graphismes, logos, structure, code) est la propriété exclusive de BELBAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Responsabilité
BELBAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. BELBAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles sont seuls compétents.